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Conditions générales

ATTENTION : Cet avis juridique s’applique à l’ensemble du contenu du site web www.osabus.fr et à toute communication par e-mail ou webmail entre nous et vous. Avant d’utiliser OsaBus.fr ou de communiquer via ses canaux officiels (info@osabus.com), veuillez lire attentivement ces termes. En utilisant OsaBus.fr, vous indiquez votre acceptation de ces termes. Si vous n’acceptez pas ces termes, veuillez vous abstenir d’utiliser OsaBus.fr.

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1. Introduction

  • En accédant à n’importe quelle partie de OsaBus.fr, vous êtes réputé avoir accepté cet avis juridique dans son intégralité.
  • Si vous n’acceptez pas cet avis juridique dans son intégralité, vous devez immédiatement quitter OsaBus.fr et cesser toute communication avec ses représentants par le biais des canaux de communication officiels (e-mails : @osabus.com ; @osabus.de ; @osabus.fr).
  • La société Osa Travel Management B.V. se réserve le droit de réviser cet avis juridique à tout moment en mettant à jour cette publication.
  • Il est conseillé de consulter ce site Web périodiquement pour examiner l’avis juridique en vigueur, car il vous engage.
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 1.1. Utilisation Autorisée

Vous êtes autorisé à imprimer et à télécharger des extraits de OsaBus.fr pour votre usage personnel sous les conditions suivantes:

    • Aucun document ou graphique lié sur OsaBus.fr n’est modifié de quelque manière que ce soit..
    • Les graphiques sur OsaBus.fr ne sont pas utilisés séparément du texte qui les accompagne..
    • Les avis de copyright et de marque de commerce de Osa Travel Management B.V. apparaissent dans toutes les copies.

1.2. Droit d’auteur et propriété intellectuelle

    • Sauf indication contraire, le droit d’auteur et les autres droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des matériaux de OsaBus.fr (y compris les photographies et les images graphiques) sont détenus par Osa Travel Management B.V. ou ses concédants de licence.
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    • En cas de violation de l’une des modalités de cet avis juridique, votre autorisation d’utiliser OsaBus.fr prend automatiquement fin, et vous devez immédiatement détruire tous les extraits téléchargés ou imprimés de OsaBus.fr.

1.3. Marques déposées

    • Toutes les marques de commerce utilisées sur OsaBus.fr appartiennent aux propriétaires de ces marques.
    • Osa Travel Management B.V. ne revendique pas la propriété des marques de commerce utilisées sur OsaBus.fr, dont ils ne sont pas les propriétaires.

1.4. Reproduction et stockage

Aucune partie de OsaBus.fr ne peut être reproduite ni stockée sur un autre site web ni incluse dans un système ou service de recherche électronique public ou privé sans la permission écrite préalable de Osa Travel Management B.V.

1.5. Droits réservés

Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans ces termes sont réservés.

2. Liens vers d’autres sites Web et depuis d’autres sites Web

  • Les liens vers des sites Web tiers sur OsaBus.fr sont fournis pour votre commodité.
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2.1. Conditions pour créer un lien vers OsaBus.fr:

Si vous souhaitez créer un lien vers OsaBus.fr, vous devez respecter les conditions suivantes:

    • Obtenir notre consentement préalable.
    • Ne pas reproduire la page d’accueil de OsaBus.fr ; au lieu de cela, créez un lien vers celle-ci.
    • Ne pas supprimer, déformer ou altérer la taille ou l’apparence du logo d’OsaBus ou de Osa Travel Management B.V.
    • Ne pas créer de cadre ni d’autre environnement de navigateur ou de bordure autour de OsaBus.fr.
    • Ne pas insinuer que Osa Travel Management B.V. recommande des produits ou services autres que les siens.
    • Ne pas déformer votre relation avec Osa Travel Management B.V. ni fournir de fausses informations sur la société.
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    • Assurez-vous que votre site Web est conforme à toutes les lois et réglementations applicables, ne contient pas de contenu désagréable, offensant ou controversé et ne porte pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou à d’autres droits de toute autre personne.

Osa Travel Management B.V. se réserve le droit de révoquer le droit de créer un lien vers OsaBus.fr à tout moment en cas de violation de ces termes.

3. Objectif d’information générale

Les informations fournies sur ce site web ont un but général d’information seulement. Elles ne constituent pas une offre contraignante de notre part. Pour conclure un accord contraignant avec les fournisseurs d’activités disponibles sur OsaBus.fr, vous devez soumettre une demande de réservation via la plateforme OsaBus. L’acceptation de la demande de réservation est soumise aux conditions générales d’Osa Travel Management B.V. (OsaBus), soit par le personnel d’OsaBus.fr, soit par le fournisseur spécifique.

4. Exclusion de garantie

  • Bien qu’Osa Travel Management B.V. (OsaBus) s’efforce de garantir l’exactitude des informations sur le site web, il n’offre aucune garantie, expresse ou implicite, concernant leur exactitude, leur exhaustivité, leur actualité, leur fiabilité, leur pertinence à quelque fin que ce soit, ou les informations fournies par des tiers.
  • Osa Travel Management B.V.(OsaBus) se réserve le droit de modifier, d’ajouter ou de supprimer des informations sur le site web, sa structure et ses fonctions à tout moment, sans notification spécifique, y compris la suppression d’informations obsolètes sans les étiqueter comme telles.
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  • Osa Travel Management B.V.(OsaBus) n’offre aucune garantie, expresse ou implicite, concernant la disponibilité du site web ou de ses fonctions, l’absence de défauts, ou l’absence de virus et d’autres logiciels nuisibles sur le site web et son infrastructure sous-jacente.
  • De plus, Osa Travel Management B.V. (OsaBus) ne garantit pas que les informations disponibles sur OsaBus.fr n’ont pas été altérées par des défauts techniques ou par des tiers non autorisés.

4.1. Limitation de responsabilité

Osa Travel Management B.V. (OsaBus) exclut toute responsabilité pour les dommages découlant de votre accès ou de votre incapacité à accéder au site web, d’erreurs ou d’omissions sur le site web, ou de l’utilisation du site web, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave et dans la mesure permise par la loi applicable. Cette exclusion de responsabilité ne s’applique pas aux garanties, aux réclamations liées aux blessures personnelles ou aux dommages, ou aux réclamations fondées sur la réglementation de la responsabilité du produit.

4.2. Clause de non-responsabilité

Bien que Osa Travel Management B.V. s’efforce de garantir l’exactitude des informations sur OsaBus.fr, il ne garantit pas l’exactitude et l’exhaustivité du matériel. Le matériel et les descriptions de produits sur OsaBus.fr peuvent être modifiés ou obsolètes sans préavis.

Le matériel sur OsaBus.fr est fourni « tel quel » sans aucune garantie ni condition. Par conséquent, dans la mesure maximale permise par la loi, Osa Travel Management B.V. exclut toutes les représentations, garanties, conditions et autres termes pouvant avoir un effet sur OsaBus.fr, y compris les conditions implicites de qualité satisfaisante, d’adéquation à un usage particulier, et l’utilisation de soin et de compétence raisonnables.

5. Paiement

Les réservations pour les services de transport peuvent être effectuées électroniquement via le site web d’OsaBus, www.osabus.fr, ou par e-mail à l’adresse info@osabus.com. Veuillez lire attentivement les informations suivantes concernant le paiement:

5.1. Confirmation de la réservation

Tant que la réservation n’est pas confirmée par OsaBus par écrit (par e-mail) et que le paiement intégral est reçu du client, la réservation est susceptible d’être modifiée par OsaBus ou le client.

5.2. Reçu de confirmation

OsaBus n’est pas responsable de toute confirmation perdue ou non livrée lors de la réservation via Internet. Si votre bloqueur de spam est activé, il est possible que l’e-mail de confirmation ne soit pas reçu. Il incombe au client d’appeler et d’obtenir un e-mail de confirmation après avoir effectué une réservation.

5.3. Exigences de dépôt

    • Les réservations effectuées plus de trente (30) jours avant la date prévue du service nécessitent un dépôt d’au moins vingt (20) pour cent.
    • OsaBus confirmera le montant du dépôt au moment où le client effectue la réservation. Pour les réservations effectuées moins de trente (30) jours avant la date prévue du service, un dépôt équivalent au coût total estimé des services de transport est requis.

5.4. Date limite de paiement

Le paiement intégral du coût estimé doit être effectué au plus tard deux semaines (14 jours) avant la date prévue du service.

5.5. Modes de paiement acceptés:

    • Virement bancaire : Les virements bancaires sont acceptés pour les services prévus plus de deux semaines après la réservation.
    • Paiement par carte de crédit : Les paiements peuvent être effectués par carte de crédit via un lien de paiement sécurisé. Veuillez noter qu’une majoration de 3 % sera ajoutée pour couvrir les frais de transaction.
    • Wise.com : Les paiements peuvent également être effectués via Wise.com.

5.6. Préparation des Factures

Les factures seront préparées en fonction de la méthode de paiement choisie.

Le client doit fournir les informations suivantes pour la préparation de la facture: 

    • Nom légal de l’entreprise;
    • Adresse légale;
    • Numéro de TVA/immatriculation (le cas échéant).

5.7. Descripteur de facturation

La mention de facturation « osabus.com » apparaîtra sur le relevé de carte de crédit du titulaire de la carte pour les paiements par carte de crédit réussis..

5.8. Confidentialité des données

OsaBus ne vendra pas, n’achètera pas, ne fournira pas, n’échangera pas ou ne divulguera pas les données de compte ou de transaction ou les informations personnelles d’un titulaire de carte, sauf à son acquéreur, aux sociétés Visa/Mastercard, ou en réponse à des demandes gouvernementales valides.

5.9. Modifications des réservations

Toute modification d’une réservation est soumise à la disponibilité des services de transport demandés tels que proposés dans la réservation modifiée, au paiement des frais applicables déterminés par OsaBus, et à l’approbation d’OsaBus. Veuillez noter que toutes les réservations sont définitives, et les paiements et dépôts ne sont pas remboursables, sauf dans le cadre des garanties émises, en cas de blessure à la vie, à l’intégrité corporelle ou à la santé, ou pour les réclamations fondées sur la réglementation de la responsabilité du produit.

5.10. Délinquance de paiement

Le non-paiement en temps voulu, y compris les dépôts, les coûts estimés ou tout autre montant dû à OsaBus, peut entraîner l’annulation de la réservation du client à la seule discrétion d’OsaBus, avec l’application de frais d’annulation appropriés.

5.11. Modification ou annulation de la réservation

Si le client souhaite modifier ou annuler une réservation existante et transférer le dépôt payé ou le montant intégral à une autre période, date ou service différent, cela doit être confirmé par un représentant d’OsaBus. Veuillez noter qu’OsaBus ne peut pas garantir que le nouveau service peut être fourni pour le même montant, et des frais supplémentaires peuvent s’appliquer.

5.12. Validité de la réservation

Veuillez noter que nos offres sont valables pendant un maximum de 3 jours, car nous avons tendance à nous remplir rapidement. Nous réservons et sécurisons les bus uniquement après avoir reçu le paiement ou au moins un dépôt de 20 %. Les tarifs et la disponibilité des véhicules sont sujets à confirmation dès réception du paiement.

5.13. Garder le créneau de réservation

Les tarifs et les véhicules ne sont confirmés qu’après réception du paiement.

6. Annulation/Remboursement

Nous comprenons que des circonstances imprévues peuvent survenir et affecter vos projets de vacances. Chez OsaBus, nous sommes là pour vous aider avec les procédures d’annulation et de remboursement. Veuillez noter ce qui suit:

  • Pour annuler votre service, veuillez soumettre un avis d’annulation écrit par e-mail à l’adresse info@osabus.com. Notre équipe traitera votre demande pendant les heures de bureau, qui se trouvent dans le fuseau horaire de l’heure d’Europe de l’Est (HEE), les heures de bureau typiques sont de 9h00 à 18h00, du lundi au vendredi. Veuillez noter que les heures de bureau spécifiques peuvent varier en fonction de l’industrie et des politiques individuelles de l’entreprise.
  • Nous proposons les taux de remboursement suivants:
  1. Si vous n’êtes pas présent à l’endroit de prise en charge prévu et que vous ne pouvez pas être localisé ou contacté dans les 30 minutes suivant l’heure prévue, cela sera considéré comme une absence, et vous serez responsable de 100 % du coût estimé.
  2. Les paiements de dépôt ne sont pas remboursables.
  3. Les annulations faites moins de dix (10) jours ouvrables avant la date de service entraîneront des frais équivalents au montant des paiements et des dépôts.
  4. Les annulations faites plus de dix (10) jours ouvrables avant la date de service entraîneront des frais équivalents au paiement du dépôt et aux frais de transaction bancaire.
  5. Veuillez noter que les frais d’annulation sont définitifs et ne peuvent pas être transférés vers des services futurs ou alternatifs.
  • Si vous avez droit à un remboursement, vous devez faire votre demande dans les 7 jours civils suivant la date d’annulation. Les remboursements seront traités par virement bancaire ou par carte de crédit, en fonction de la méthode d’achat d’origine. Veuillez noter qu’au moment du paiement de la facture, la banque déduira des frais de transaction de 3 %. En cas de remboursement, nous enverrons uniquement la somme indiquée sur la facture, sans inclure les frais de transaction de 3 % déduits.
  • Pour garantir que votre annulation soit traitée correctement, nous vous demandons aimablement une confirmation écrite de notre équipe OsaBus.
  • Nous tenons à souligner que Osa Travel Management B.V. n’est pas responsable des pertes, des dommages, des blessures ou des annulations de commandes causées par des facteurs indépendants de notre volonté, tels que les vols annulés, les blocages routiers, les retards imprévus, les événements de force majeure ou les activités de tiers.

7. Nos services – Vos obligations

Chez Osa Travel Management B.V., nous souhaitons que vous et votre groupe passiez un moment agréable. Par conséquent, nous vous demandons aimablement de respecter les directives suivantes:

1. Se comporter de manière appropriée:

Veuillez maintenir une attitude respectueuse et appropriée à tout moment. Vous êtes responsable de tout dommage causé par vous-même ou par tout membre de votre groupe. Si une autorité vous juge, vous ou un membre, inapte à voyager ou si votre comportement gêne les autres, elle peut vous demander de quitter l’hébergement, l’excursion ou l’activité. Dans de tels cas, notre contrat sera résilié et les frais d’annulation complets seront appliqués..

2. Respect des lois et autorités:

Veuillez vous conformer à toutes les lois, exigences et formalités anglaises, ainsi qu’aux directives de la police locale, des autorités sanitaires et d’autres organismes publics.

3. Respect des tour-opérateurs et des guides:

Faites preuve de courtoisie envers nos opérateurs touristiques, nos employés, nos guides et nos représentants. Veuillez suivre les instructions du guide touristique et/ou du chef de groupe tout au long de la visite.

4. Coopération avec les prestataires de services:

Coopérez avec les opérateurs de transport, les hôtels, les restaurants et les autres prestataires de services. Veuillez respecter leurs conditions et leurs règles lors de l’utilisation de leurs services.

5. Respect des coutumes et traditions locales:

Respectez les coutumes et les traditions des habitants locaux ainsi que les règles des habitations traditionnelles. Vous êtes seul responsable de vos actions dans tous les lieux visités pendant le tour.

6. Contact avec les chauffeurs de bus:

Veuillez noter que les coordonnées des conducteurs d’autobus vous seront fournies jusqu’à 24 heures avant le voyage. Dans le cadre de notre engagement à maintenir des limites professionnelles, nous vous rappelons aimablement que les coordonnées fournies pour le conducteur de l’autobus sont strictement réservées à des fins de communication liées au voyage uniquement. Il est strictement interdit de contacter le conducteur de l’autobus avant le voyage pour des raisons privées ou personnelles. Nos conducteurs sont dédiés à vous transporter en toute sécurité du point A au point B et ne sont pas disponibles pour servir de guides touristiques ou répondre à des questions personnelles.

7. Interdiction de la violence physique:

Il est strictement interdit d’agresser physiquement les conducteurs ou toute autre personne pendant le voyage. Nous attendons de tous les passagers qu’ils traitent notre personnel et les autres voyageurs avec respect et gentillesse.

8. Ponctualité et remboursement:

Les conducteurs de bus sont censés arriver à l’heure. Cependant, il peut y avoir des circonstances imprévues (trafic, travaux routiers, conditions météorologiques, accidents/dangers, etc.) qui pourraient affecter l’heure d’arrivée. Veuillez noter que en cas de retard pour de telles raisons, aucun remboursement ne sera possible. Nous vous remercions de votre compréhension à ce sujet.

Nous apprécions votre coopération et votre compréhension pour le respect de ces directives. Si vous avez des questions ou des préoccupations, n’hésitez pas à nous contacter.

8. Nos services – Nos obligations

Chez Osa Travel Management B.V., nous nous efforçons de fournir des services de haute qualité qui répondent à vos attentes. Nous accordons de l’importance à votre satisfaction et nous nous efforçons de vous offrir une expérience fluide et agréable.

Veuillez prendre note des points suivants:

1.Normes de service:

Nous sommes responsables des services que nous fournissons à l’emplacement convenu. Ces services doivent répondre à un niveau raisonnable et être conformes aux descriptions fournies sur notre site web. Si les services ne répondent pas à ces normes et affectent votre expérience de vacances, nous vous indemniserons en conséquence. Veuillez noter que notre responsabilité est limitée au montant payé à notre entreprise et ne couvre pas les coûts supplémentaires engagés par vous.

2. Limites de responsabilité:

Nous ne pouvons pas accepter la responsabilité des pertes ou des dommages causés par les membres de votre groupe, les prestataires de services tiers, ou des événements indépendants de notre contrôle (cas de force majeure). Notre responsabilité est limitée au montant total payé par vous à notre entreprise.

3. Activités assurées par les fournisseurs:

Certaines activités proposées par Osa Travel Management B.V. sont assurées par nos fournisseurs. Dans de tels cas, nous agissons en tant qu’agent de réservation. Bien que nous fassions la promotion de ces activités, cela ne doit pas être interprété comme une recommandation de participer. Nous ne pouvons être tenus responsables de tout préjudice, blessure, perte (y compris la perte d’effets personnels laissés dans les véhicules) ou de décès résultant de ces activités. Bien que nous travaillions avec des fournisseurs réputés, toute fausse déclaration de leur part échappe à notre contrôle.

4. Poursuites dangereuses:

Veuillez noter que certaines activités peuvent être considérées comme des « poursuites dangereuses » par les compagnies d’assurance. Si vous souhaitez être adéquatement couvert par votre police d’assurance, vous pourriez avoir besoin de payer une prime supplémentaire.

5. Conformité aux lois et réglementations:

Nous nous réservons le droit de limiter nos responsabilités conformément aux lois et réglementations des Pays-Bas.

6. Modification ou résiliation du service:

Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou mettre fin à nos services sans préavis à tout moment. Nous nous réservons également le droit de refuser le service à quiconque pour quelque raison que ce soit.

9. Force Majeure

À Osa Travel Management B.V., nous ne pouvons pas être tenus responsables de toute perte, gêne ou dommage causé par des circonstances indépendantes de notre volonté. Veuillez noter ce qui suit:

  • Nous ne sommes pas responsables des pertes, désagréments ou dommages résultant de la guerre, de la menace de guerre, des émeutes ou troubles civils, des activités terroristes, des conflits industriels, des catastrophes naturelles, des incendies, des maladies, des conditions météorologiques défavorables, des réglementations aéroportuaires, des problèmes temporaires ou techniques, des pannes mécaniques ou électriques des moyens de transport, ou de tout dysfonctionnement des installations dans les hébergements annoncés.
  • Nous ne sommes pas responsables des dommages résultant de l’explosion d’une centrale nucléaire ou de toute partie de celle-ci, ni de toute radioactivité ou contamination résultant de tels événements.
  • En cas de problèmes techniques ou mécaniques avec le transport, nous contacterons immédiatement nos partenaires locaux qui fournissent le service de bus. Nous travaillerons avec diligence pour résoudre le problème et, si nécessaire, organiserons la substitution d’un autre bus. Le temps nécessaire pour la substitution du bus dépendra de la distance que le nouveau bus devra parcourir.

Veuillez comprendre que certaines circonstances échappent à notre contrôle raisonnable, et nous mettrons tout en œuvre pour minimiser les perturbations et garantir votre sécurité et votre confort.

10. Modifications par Osa Travel Management B.V.

Osa Travel Management B.V. se réserve le droit d’apporter des modifications aux itinéraires de voyage si cela s’avère nécessaire, en tenant compte de facteurs tels que les conditions météorologiques, la disponibilité des attractions ou d’autres circonstances.

Osa Travel Management B.V. se réserve également le droit de modifier la taille et le type de véhicule utilisé pour nos voyages.

11. Matériel visiteur

En plus des données personnelles couvertes par notre Politique de confidentialité, tout contenu que vous transmettez ou publiez sur OsaBus.fr est considéré comme non confidentiel et non propriétaire. Osa Travel Management B.V. n’est pas obligé de traiter ce contenu de manière confidentielle. Osa Travel Management B.V. et ses ayants droit ont le droit de copier, divulguer, distribuer, incorporer et utiliser ce contenu, ainsi que toutes les données, images, sons, textes et autres éléments qui y sont contenus, à des fins commerciales ou non commerciales.

12. Fumeur

Il est strictement interdit de fumer dans tous les véhicules utilisés lors de nos circuits.

13. Assurance

Osa Travel Management B.V. vous recommande vivement de souscrire une assurance voyage internationale complète qui est valide pour la durée de votre séjour dans le pays que vous visitez. Cette assurance devrait couvrir divers aspects liés au voyage, notamment, mais sans s’y limiter, les frais médicaux, les frais d’annulation ou de modification de voyage, la perte de bagages, les accidents et le rapatriement. Il est essentiel de vous protéger contre toute situation imprévue.

Veuillez noter que Osa Travel Management B.V. ne peut pas être tenu responsable des conséquences découlant de votre omission ou négligence à obtenir une assurance voyage appropriée. Il est de votre responsabilité de vous assurer d’avoir une couverture adéquate pour vous protéger pendant votre voyage.

14. Plaintes

Si vous avez des plaintes, veuillez nous en informer dès que possible afin que Osa Travel Management B.V. puisse traiter la question rapidement et efficacement. Pour les plaintes concernant l’expérience de vacances, nous vous demandons aimablement de les soumettre par écrit dans un délai d’une semaine ou 7 jours à compter de la fin du voyage. Les réclamations reçues après cette date limite ne seront pas prises en compte.

Veuillez noter que toute réclamation contre Osa Travel Management B.V. découlant de ces Conditions générales, de la tournée ou de tout événement ou omission pendant ou lié à la tournée, ne peut pas dépasser le montant que vous avez effectivement payé à Osa Travel Management B.V. pour la tournée. Nous ne sommes pas responsables de tout dommage ou perte autres que ceux réellement encourus et déjà payés, et nous ne sommes pas responsables de tout dommage consécutif, dommage futur, perte de profits, perte d’opportunités, souffrance mentale, ou douleur et souffrance.

Notre responsabilité envers vous est limitée au montant que nous recevons de votre part, et par conséquent, nous ne pouvons pas compenser d’autres frais encourus par vous.

Sachez que ces termes et conditions sont régis par le droit néerlandais et sont soumis à la juridiction exclusive des tribunaux néerlandais.


Merci d’avoir lu et accepté nos Conditions générales. Nous espérons que ces directives apportent clarté et transparence concernant nos services. Chez Osa Travel Management B.V., nous nous efforçons de fournir des expériences exceptionnelles et de garantir votre satisfaction tout au long de votre voyage.

Nous vous souhaitons un voyage fantastique et bonne chance dans vos aventures! Nous comprenons que des circonstances imprévues ou des questions peuvent survenir pendant vos déplacements. Dans de tels cas, nous vous encourageons à contacter notre équipe dévouée. Nous sommes là pour vous aider et répondre à toutes vos préoccupations.

Encore une fois, nous vous adressons nos vœux les plus chaleureux pour un voyage mémorable et agréable. Bon voyage!

Cordialement,

L’équipe de Osa Travel Management B.V.